Ce mardi 1er aout 2023, Donald Trump a été inculpé par un grand jury fédéral pour son rôle présumé dans la tentative de subvertir les élections de 2020. C’est la troisième fois qu’il est ainsi mis en accusation et la seconde fois au niveau fédéral – fait inédit pour un ancien Président. Pour autant, cette inculpation pourrait renforcer sa candidature auprès de sa base électorale, convaincue de son innocence et persuadée que « l’État profond » conspire contre lui. Les faits parlent d’eux-mêmes : le rôle de Donald Trump dans la déstabilisation du processus électoral de 2020 ne fait aucun doute. Mais les tergiversations des démocrates pour instruire son procès et leur instrumentalisation du pouvoir judiciaire dans de précédentes affaires contre l’ancien Président, donnent du crédit à son discours conspirationniste auprès de pans non négligeables de l’électorat.
Avant cette nouvelle affaire, Trump avait été mis en examen pour falsification de documents financiers dans l’affaire « Stormy Daniels » par le procureur du district de Manhattan, un délit pouvant potentiellement être requalifié en violation des règles de financement des campagnes électorales. Puis il avait été inculpé dans l’affaire des documents classés « secret-défense » qu’il avait illégalement conservés en sa possession et refusé de restituer aux archives nationales. Cette fois, c’est donc pour son rôle dans la contestation des élections de 2020 ayant conduit au saccage du Capitole le 6 janvier 2021 qu’il se retrouve de nouveau inquiété par la Justice.
Trump dénonce un procès politique mené par Joe Biden, en difficulté dans les sondages. En réalité, quelles que soient les motivations du procureur spécial Jack Smith et du Département de la Justice (DOJ), les faits parlent d’eux-mêmes.
Donald Trump, victime d’un coup d’État judiciaire ?
Cette analyse se heurte aux faits les plus élémentaires. Dans les deux affaires qui pourraient conduire Trump en prison, l’inculpation a été obtenue par le special counsel Jack Smith, un procureur fédéral disposant d’un statut spécial censé garantir une forme d’indépendance vis-à-vis du DOJ, dont il n’est pas un employé. Surtout, les inculpations ont été validées par un juge fédéral et votées à la majorité par un grand jury de citoyens tirés au sort, un mécanisme qui s’apparente à un jury classique, à la différence près que l’unanimité n’est pas requise et que seuls les arguments du procureur sont présentés aux jurés. Nous avions déjà eu l’occasion de couvrir la première affaire portant sur les documents classifiés. Dans celle-ci, les preuves sont indiscutables.
Et si Trump est un justiciable comme un autre, il devrait logiquement écoper d’une peine de prison ferme. De nombreux Américains ont été condamnés à plusieurs années de prison pour avoir enfreint les mêmes lois portant sur la gestion des documents « secret-défense », nonobstant des faits moins graves. L’ancien président ne peut s’en prendre qu’à lui-même : c’est lui qui a fourni les preuves de ses multiples violations de la loi, et c’est lui qui a refusé de se conformer aux multiples demandes des archives nationales et tentatives du DOJ de recouvrir les documents sans passer par la contrainte judiciaire.
L’affaire qui lui vaut cette seconde inculpation est moins évidente à qualifier juridiquement, mais bien plus significative politiquement. Trump est ciblé par quatre chefs d’accusation ayant trait à ses efforts pour subvertir le résultat des élections de 2020 : conspiration pour frauder les États-Unis, conspiration pour violer le droit de vote des citoyens américains, conspiration pour faire obstruction à une procédure fédérale (la certification de l’élection présidentielle) et tentative d’obstruction à cette procédure. Ces chefs d’accusation sont passibles de 5 à 20 années de prison au maximum.
Le grand absent de la liste est le chef d’accusation pour « rébellion ou insurrection contre l’État fédéral » (18 US Code 2383) qui aurait été passible d’une peine d’inéligibilité à vie. Ce crime aurait été difficile à prouver et se serait heurté au premier amendement encadrant la liberté d’expression, ce qui explique vraisemblablement pourquoi ce chef d’accusation n’a pas été retenu. Même en cas de condamnation, Donald Trump pourra donc être candidat depuis la cellule de sa prison (le socialiste Eugene Debs l’avait fait en 1920).
Après avoir échoué à modifier les résultats de l’élection à l’échelle des États, Trump a tenté de saboter la procédure de certification du vote des grands électeurs se tenant au Congrès.
Dans l’acte d’inculpation, Jack Smith identifie six conspirateurs, sans les nommer. Certains ont rapidement été identifiés par la presse. On retrouve les avocats Rudy Giuliani et Syndey Powell, le juriste John Eastman et le conseiller Jeffrey Clark. En évitant de les inculper, Smith maximise ses chances d’obtenir un procès rapide. Autrement dit, il va droit au but sans s’embarrasser du superflu. Cette détermination explique certainement la rage et l’amertume dans laquelle Trump serait tombé après avoir pris connaissance de l’acte d’inculpation. Il a plaidé non coupable aux quatre chefs d’accusation.
Le dossier d’accusation
L’accusation repose sur plusieurs éléments. Le premier est une longue suite d’actions posées par Donald Trump pour attaquer la crédibilité du résultat des élections, en connaissance de cause. L’acte d’inculpation liste des dizaines d’instances qui suivent le même schéma : Trump entend parler d’une théorie complotiste mettant en doute la validité du scrutin, il présente la théorie à ses conseillers et/ou alliés politiques, ces derniers réfutent la théorie, mais Trump ignore cette information et se met à relayer l’accusation de fraude électorale. À de nombreuses reprises, il prétend publiquement qu’une personne-clé lui a confié en privé l’inverse de ce qu’elle vient de lui dire quelques heures plus tôt.
Selon Jack Smith, Trump savait donc pertinemment que l’élection était régulière, mais a choisi de prétendre le contraire pour tromper ses électeurs et tenter de tromper les nombreux élus et officiels responsables de la certification des élections sur lesquels il a ensuite exercé des pressions. Ce faisant, Trump espérait que certains responsables accepteraient d’inverser le résultat des élections dans l’État ou le Comté placé sous leurs responsabilités.
Les preuves de Jack Smith, outre de nombreuses déclarations publiques, reposeraient sur des témoignages directs de conseillers ayant participé aux réunions avec Trump et de notes prises par certains collaborateurs pendant ces entrevues.
Le second volet de l’accusation porte sur la tentative de modifier le résultat des élections lors de la procédure de certification du 6 janvier. En effet, une fois le décompte des voix des citoyens effectué, chaque État dispose d’un délai pour certifier les résultats. Le candidat arrivé en tête envoie alors sa délégation de « grands électeurs » (généralement constituée d’élus locaux issus de son parti) au parlement de l’État. Une fois réunis, ils votent pour le vainqueur de l’État et leurs bulletins certifiés sont expédiés au Congrès. À la date du 6 janvier, le Congrès se réunit sous la présidence du Vice-Président et procède au décompte et à la certification du résultat.
Après avoir échoué à modifier les résultats de l’élection à l’échelle des États, Trump a tenté de saboter la procédure de certification du vote des grands électeurs se tenant au Congrès. Pour ce faire, ses complices ont demandé à ce que les grands électeurs de Trump votent également le jour de la certification des élections à l’échelle locale, et transmettent leurs certificats de vote au Congrès, afin de disposer d’un panel de grands électeurs alternatifs (et pro-Trump) pour les sept États contestés par ce dernier, au prétexte qu’il fallait avoir une liste de secours déjà prête si une des actions intentées par Trump en justice aboutissait.
En réalité, selon les documents et emails obtenus par Jack Smith, l’intention des équipes de Trump était de faire échouer la certification en soumettant une « fausse liste » de grands électeurs (ceux votant pour Trump, illégalement) qui serait prise en compte par l’ancien vice-président Mike Pence. Le but étant de créer un conflit et de forcer le Congrès à renvoyer la décision aux législatures de chaque État contesté. Ce stratagème a nécessité de tromper les grands électeurs alternatifs de Trump et a été documenté par écrit, rendant les preuves pour le moins accablantes.
Enfin, Jack Smith détaille les pressions et mensonges commis par Trump — là encore sciemment — pour forcer son vice-président Mike Pence à outrepasser son autorité afin de faire échouer la procédure de certification des élections, ainsi que sa tentative d’instrumentalisation du DOJ pour faire décertifier les résultats de certains États.
Tous ces détails avaient déjà été mis en lumière par le rapport de la commission parlementaire sur le 6 janvier 2021. La plupart des faits étaient connus des enquêteurs (et du grand public) depuis mars 2021. Mais ils figurent désormais dans un acte d’inculpation qui s’appuie sur des témoignages supplémentaires. On apprend ainsi que Smith a eu accès à des SMS de conseillers de Trump refusant de participer à la conspiration visant à soumettre de faux grands électeurs. Et que Trump aurait dit à Mike Pence « tu es trop honnête » après que ce dernier ait refusé de s’engager à faire capoter la procédure de certification des élections. Ou encore que l’un des avocats de Trump envisageait d’envoyer l’armée contre les manifestants qui refuseraient d’accepter l’inversion du résultat des élections.
Par contre, Jack Smith a laissé de côté de nombreux éléments ayant trait aux violences du 6 janvier, dont les soupçons que Trump aurait intimé à son chauffeur l’ordre de le conduire au Capitole pendant les émeutes. Aucun chef d’accusation ne porte directement sur ces évènements. Probablement parce que la culpabilité de Trump serait plus dure à établir et que les preuves de certaines allégations formulées par la presse ou la Commission parlementaire ne sont pas suffisamment solides. Enfin, notons que Jack Smith a indiqué qu’il continuait son enquête en parallèle de cette inculpation.
Donald Trump en prison avant l’élection ?
Reste à savoir si ces éléments déboucheront sur une condamnation. Smith va devoir convaincre le jury que les preuves dont il dispose (certaines reposant sur de simples témoignages sous serment de collaborateurs de Trump) sont suffisamment solides, que Trump agissait bien en connaissance de cause (et non pas de bonne foi en tentant de faire valoir ses droits) et que cette tentative de renverser le résultat de l’élection est suffisamment claire pour violer les articles du Code pénal sur lesquels reposent les quatre chefs d’accusation. Si le procès se tient quelques mois avant l’élection, les membres du jury pourraient être tentés de laisser le peuple américain trancher.
Comme pour les inculpations précédentes, Trump pourrait sortir temporairement renforcé de cette affaire auprès de la base électorale républicaine qui vote aux primaires. Deux tiers des républicains sont convaincus que l’élection a été truquée en faveur de Biden.
La défense de Trump pourrait invoquer le 1er amendement couvrant la liberté d’expression pour justifier ses propos et le dédouaner de toute accusation de malveillance ou de conspiration. Mais comme l’indiquait Samuel Buell, professeur de droit à Harvard cité par le New York Times : « le 1er amendement ne protège pas des accusations criminelles simplement parce que vous commettez les crimes par la parole. Tony Soprano ne peut pas échapper à la Justice parce qu’il commandite un assassinat par téléphone ».
Alternativement, Trump pourrait expliquer qu’il agissait sous les conseils de ses avocats et experts en droit cités comme complices et se défausser sur eux pour clamer sa bonne foi.
L’autre question concerne le calendrier. Un procès peut prendre du temps et la date être repoussée suite aux recours de la défense. Dans l’affaire des documents classifiés, le procès est pour l’instant prévu en mai 2024, soit six mois avant l’élection et trois avant la nomination du candidat républicain. Dans cette nouvelle affaire, le procès se tiendra à Washington DC, juridiction où ont été commis les principaux crimes supposés. Trump risque d’être confronté à un jury plutôt démocrate.
Autre mauvaise nouvelle pour l’ancien président, le juge fédéral qui a été tiré au sort pour instruire le dossier avait été nommé par Obama (et confirmé par un vote unanime au Sénat). Elle est connue pour être la seule juge fédérale à avoir prononcé des peines plus sévères que celles requises par le parquet envers les émeutiers ayant commis des violences dans l’enceinte du Capitole le 6 janvier. Lorsque Trump avait tenté de refuser de transmettre certains documents aux enquêteurs en invoquant le statut de président, elle avait refusé d’accéder à sa requête et justifié cette décision en écrivant « les présidents ne sont pas des Rois, et le plaignant n’est plus président ».
Conséquences politiques
Contrairement aux autres procès qui portent sur des faits sans grandes conséquences et intéressent peu l’opinion publique, celui-ci est éminemment politique puisqu’il porte sur le refus de Trump de reconnaître sa défaite, son insistance à prétendre que l’élection lui a été volée et la tentative de subversion du résultat qui a conduit aux émeutes du 6 janvier.
Comme pour les inculpations précédentes, Trump pourrait sortir temporairement renforcé de cette affaire auprès de la base électorale républicaine qui vote aux primaires. Deux tiers des républicains sont convaincus que l’élection a été truquée en faveur de Biden. Pour eux, cette inculpation constitue une attaque politique visant à interférer dans l’élection de 2024. Il y a peu de chance qu’ils changent d’avis à la lecture de l’acte d’inculpation.
D’autant plus que Trump dispose d’éléments jouant en sa faveur pour instrumentaliser l’affaire. Outre le fait qu’aucun responsable n’a été inculpé pour avoir faussement prétendu ou allégué qu’il avait conspiré avec Vladimir Poutine pour influencer les élections de 2016, il peut souligner les nombreuses instances où le FBI et les agences de renseignement ont semblé couvrir le camp démocrate, notamment lorsque l’affaire Hunter Biden s’est invitée dans la campagne de 2020 – lire notre analyse ici. Mais au-delà de cette démarche en whataboutism, Trump n’a pas manqué de souligner l’incongruité du timing de cette inculpation, qui intervient deux ans et demi après les faits.
Pour les démocrates, cela s’explique par le temps requis pour mener l’enquête, obtenir les témoignages des personnes clés, saisir les documents déterminants et respecter scrupuleusement les procédures. Mais si l’on reprend le fil des évènements, on comprend que le retard s’explique surtout par les hésitations du camp démocrate. Le lendemain du 6 janvier, l’élue socialiste Ilhan Omar avait déjà rédigé les articles pour instruire la destitution de Trump au Congrès. Le leadership démocrate a préféré temporiser, ce qui a eu pour effet d’instruire la destitution au Sénat près d’un mois après les faits et la passation de pouvoir. Les sénateurs Républicains ont eu le temps de trouver des arguments pour voter contre la destitution, qui aurait rendu Trump inéligible à vie.
Ensuite, le FBI et le DOJ se sont attachés à mener une longue enquête sur les évènements du 6 janvier et à instruire le procès de nombreux émeutiers, pendant que la Commission parlementaire menait sa propre enquête. Ce n’est qu’après la conclusion de ces travaux que le Garde des Sceaux (Attorney General) Meryl Garland a nommé un procureur spécial (Jack Smith) pour enquêter sur la responsabilité de Donald Trump. Que ce soit par opportunisme ou manque de courage politique, le fait est que le camp démocrate a fait traîner l’instruction de l’affaire. Or, tous les éléments contenus dans l’acte d’inculpation ou presque étaient déjà connus du public en mars 2021.
En prenant leur temps, les démocrates ont fourni un élément de défense politique à Donald Trump. Rappelons que Biden souhaite affronter Trump en 2024, convaincu que les Américains ne voudront pas le renvoyer à la Maison-Blanche. Faut-il y voir une des causes des hésitations démocrates ?
Le camp Clinton et les différentes agences de renseignement (que l’on appelle communément « l’État profond ») ainsi que la presse d’opposition ont accusé Donald Trump d’avoir conspiré avec Vladimir Poutine. Cette tentative de déstabilisation a eu pour effet de renforcer sa popularité dans les sondages…
Si ces affaires renforcent Trump auprès de sa base électorale, à l’échelle nationale, elles risquent d’entacher sa candidature, ne serait-ce que parce qu’elles vont forcer Trump à passer des journées entières au tribunal. Au-delà des effets potentiellement désastreux en termes d’image et de la réalité des faits qui pourraient influencer les électeurs indécis, ces procès vont aussi prendre du temps, des ressources financières et de l’énergie que Trump aurait préféré utiliser pour sa campagne.
Elles risquent également de diviser le parti républicain. Mike Pence a publié un communiqué particulièrement sévère envers Trump, jugeant qu’un président qui se plaçait au-dessus de la Constitution ne méritait pas d’exercer un second mandat. Certes, en tant que bon dernier dans les sondages, Pence n’a plus grand-chose à perdre à s’opposer à son ancien patron. Mais d’autres candidats républicains pourraient lui emboiter le pas.
À moyen terme, cette affaire (à laquelle s’ajoutera bientôt une nouvelle inculpation dans l’État de Géorgie, où Trump est également accusé d’avoir tenté de subvertir les élections) constitue un véritable test pour les institutions et la démocratie américaine.
Nouveau « stress test » pour les institutions américaines
La lecture de l’acte d’accusation révèle à quel point Trump a poussé les institutions américaines dans leurs retranchements, tentant par tous les moyens de créer une brèche. Avec leur système de vote complexe et multiple et l’emploi de machines électroniques, les soupçons d’erreurs dans le dépouillement des votes étaient nombreux. Surtout en 2020, où plusieurs États avaient mis en place l’option du vote par courrier. Malgré tout, la quarantaine d’actions en justice intentées par Trump et les multiples opérations de recomptage des voix n’ont abouti à l’établissement d’aucune irrégularité significative. De même, les procédures de certification des élections, qui reposent souvent sur la probité d’élus partisans, ont tenu bon.
Ce n’est pas la première fois que Trump mettait à l’épreuve la résilience des institutions démocratiques américaine. En 2016, sa victoire a constitué un véritable choc. Non seulement parce que les sondages et pratiquement tous les experts prédisaient sa défaite — y compris ses propres conseillers, mais également parce que Trump incarnait la figure d’un clown, d’un bouffon grossièrement incompétent pour diriger la première puissance mondiale.
La réaction du camp démocrate a d’abord été « démocratique ». La passation de pouvoir s’est déroulée en bonne et due forme, malgré les manifestations d’ampleur historique le jour de son inauguration et le contexte quelque peu explosif. La campagne avait été minée par les scandales et la diffusion d’informations compromettantes pour Hillary Clinton par Wikileaks.
Rapidement après sa prise de fonction, le camp Clinton et les différentes agences de renseignement (qui font partie de ce qu’on appelle communément « l’État profond ») ainsi que la presse d’opposition ont instrumentalisé les soupçons pesant sur l’origine des informations publiées par Wikileaks pour accuser Trump d’avoir conspiré avec Vladimir Poutine. Cette tentative de déstabilisation de sa présidence s’est soldée par un double échec : l’enquête du procureur spécial Robert Mueller a prouvé son innocence, et la tentative de destitution des démocrates a échoué après avoir renforcé la popularité de Trump dans les sondages.
Trump a ensuite poussé la démocratie américaine dans ses retranchements en tentant de renverser le résultat des élections de 2020. Ironiquement, s’il avait fait preuve d’un peu moins de maladresse pour mener son projet, ou s’il avait gracieusement concédé l’élection, il serait désormais en très bonne place pour se faire réélire. Au lieu de cela, il va devoir passer une bonne partie de la campagne au tribunal.
Un ancien président n’ayant aucune considération pour les résultats électoraux peut-il être réélu ? En temps ordinaires, un coup d’État ne tolère pas le droit à l’erreur. Les exemples historiques où cette règle n’a pas été respectée se comptent sur le doigt d’une main. Puisque son camp politique a refusé de l’écarter, la Justice pourra-t-elle mettre un terme à la carrière politique de Donald Trump ?
